Fiscalité Immobilière à Monaco :
Frais d'Acquisition, Avantages et Succession

Investir à Monaco, c'est choisir un havre de stabilité unique au monde. Comprendre la fiscalité de la Principauté est la clé d'une stratégie patrimoniale réussie. PIRAS IMMOBILIER vous décrypte les mécanismes financiers pour investir en toute sérénité.

La Principauté de Monaco ne se distingue pas uniquement par sa sécurité absolue et son cadre de vie exceptionnel ; elle constitue un pilier de stabilité fiscale pour les résidents et les investisseurs internationaux. Loin de l'instabilité fiscale de certains pays voisins, Monaco offre un cadre lisible et pérenne.

Chez PIRAS IMMOBILIER, nous transformons cette étape administrative en un atout stratégique, vous offrant une visibilité totale sur la rentabilité et la transmission de votre investissement.

Les Frais d'Acquisition et Frais de Notaire à Monaco

L'anticipation des frais d'acquisition est la première pierre de tout projet immobilier. La fiscalité monégasque opère une distinction fondamentale selon la nature du bien (Ancien ou Neuf) et la structure d'achat.

Achat d'un Bien Ancien (Revente)

C'est le cas le plus fréquent sur le marché. Pour l'acquisition d'un appartement existant, l'acquéreur doit prévoir une enveloppe globale d'environ 6,25 % du prix de vente. Ce montant se décompose ainsi :

-Droits d'enregistrement : 4,75 % (versés à l'État).
-Frais de notaire et émoluments : Environ 1,5 % (+ TVA sur les honoraires).

La transparence privilégiée : Ce taux de 4,75 % s'applique aux acquisitions en nom propre ou via une Société Civile Immobilière (SCI) immatriculée à Monaco. Si l'acquisition est réalisée via une société étrangère non transparente (offshore), les droits d'enregistrement passent à 7,5 %, une mesure visant à garantir la clarté des transactions.

Achat dans le Neuf ou en VEFA

L'investissement dans des programmes neufs (tels que Mareterra ou Bay House) ou en l'état futur d'achèvement (VEFA) bénéficie d'un régime allégé concernant les frais d'acte.

-Frais de notaire et d'enregistrement réduits : Total de 2,5 % du montant de l'acquisition.
-TVA : La TVA de 20 % est applicable, mais elle est généralement incluse dans le prix de vente affiché par les promoteurs.

Les Avantages Fiscaux Uniques pour les Propriétaires

Au-delà de l'acquisition, Monaco offre à ses résidents une fiscalité personnelle douce, véritable moteur de l'attractivité immobilière de la Principauté.

-Absence d'Impôt sur le Revenu : Les personnes physiques résidant à Monaco ne sont soumises à aucun impôt sur le revenu (exception faite des ressortissants français régis par la convention bilatérale de 1963).
-Zéro Taxe Foncière : Contrairement à la majorité des pays européens, être propriétaire à Monaco ne génère aucune taxe foncière ni taxe d'habitation annuelle.
-Exonération des Plus-Values : Les plus-values réalisées lors de la revente d'un bien immobilier par une personne physique ne sont pas imposées. C'est un levier considérable pour la valorisation de vos actifs à long terme.

Succession et Transmission : Un Paradis Patrimonial

C'est en matière de transmission que Monaco se révèle être un territoire d'exception. Le régime des successions est conçu pour favoriser la préservation du patrimoine familial sur plusieurs générations.

Les droits de succession s'appliquent aux biens situés sur le territoire de la Principauté, avec des taux parmi les plus faibles au monde :

-En ligne directe (Parents ↔ Enfants) : 0 % (Exonération totale).
-Entre Époux : 0 % (Exonération totale).
-Entre Frères et Sœurs : 8 %.
-Entre Oncles, Tantes, Neveux et Nièces : 10 %.
-Entre Collatéraux (autres) : 13 %.
-Entre personnes non parentes : 16 %.

Cette politique fiscale bienveillante fait de la Principauté le lieu idéal pour ancrer son patrimoine, à l'abri de la pression fiscale confiscatoire.

Optimisez votre Investissement avec PIRAS IMMOBILIER

La fiscalité monégasque est un atout, mais chaque situation est unique. Que vous achetiez en nom propre ou via une SCI monégasque, nos experts, en collaboration avec les meilleurs notaires et conseils juridiques de la place, vous guident pour structurer votre acquisition de manière optimale.

Mauro PIRAS et Silvio PIRAS sont à votre disposition pour réaliser une simulation financière de votre projet d'achat ou de vente.

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